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L'essentiel par l'éditeur
Le CCTP est crucial pour définir les spécifications techniques d'un marché public, garantissant clarté et conformité légale. Il doit être précis, structuré et coordonné avec d'autres documents comme le CCAP. Les erreurs courantes incluent la restriction de la concurrence et les incohérences documentaires. Une rédaction rigoureuse et une validation par des experts sont essentielles pour éviter l'annulation de la procédure ou des offres non conformes.
Exigé par la réglementation, le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) est un document qui détaille les différents aspects techniques spécifiques à votre besoin.
A noter
Les clauses administratives, juridiques et financières de votre marché sont exprimées dans le CCAP (cahier des clauses administratives particulières). Votre CCTP et votre CCAP peuvent être fondus en un seul et même document nommé CCP (cahier des clauses particulières) ou CCATP (cahier des clauses administratives et techniques particulières).
La législation relative au CCTP précise de manière non exhaustive ce que peuvent inclure les spécifications techniques liées à votre besoin (cf. Plan type d’un CCTP). Il s’agit :
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